Tribunal

Tribunal

Les séances du tribunal seront ouvertes par un administrateur
ou par un modérateur. Les jugés devront être présentés :

- Nom de l'accusé
- Enumerations des charges contre l'accusé

Puis ce sera le conseil qui devront débattre de la sanction.
Le jugé pourra lui aussi débattre ( voir règles du forum => sanction )
selon le délit. Le témoignage, la plaidoirie peut être utilisé
( il est bien entendu obligé que les témoins soient neutre )

- Sanction pris par le conseil